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Œuvres fonctionnelles et autres œuvres de l'esprit

Richard Stallman, à ma connaissance, distingue les œuvres fonctionnelles des autres œuvres de l'esprit.

Il a donc pensé les 4 libertés pour le cas précis des logiciels.

Si je devais à brûle-pourpoint appliquer un raisonnement axiomatique de type 4 libertés aux œuvres de l'esprit non fonctionnelles, je distinguerai 2 principaux cas de figure :

  • les licences de libre diffusion
  • les licences libres

Les licences de libre diffusion répondraient pour moi au moins à 2 libertés :

  • Liberté 0 : liberté d'accès à l'œuvre, — pour tous les usages
  • Liberté 1 : La liberté de redistribuer des copies — ce qui comprend la liberté de donner ou de vendre des copies

Liberté d'accès implique : format libre et/ou ouvert

Pour tous les usages implique : sans menottes numériques

Je range donc dans cette catégorie : les notices de type verbatim, GNU FDL (sans droit de modification), Creative commons de type Paternité - Pas de Modification 2.0, le domaine public, etc.

Les licences libres :

  • Liberté 0 : liberté d'accès à l'œuvre, — pour tous les usages
  • Liberté 1 : La liberté d'étudier le fonctionnement de l'œuvre — ce qui suppose l'accès aux sources et/ou ressources
  • Liberté 2 : La liberté de redistribuer des copies — ce qui comprend la liberté de donner ou de vendre des copies
  • Liberté 3 : La liberté de modifier l'œuvre et de publier ses améliorations — ce qui suppose, là encore, l'accès aux sources/ressources

La notion de sources/ressources implique bien évidemment une adaptation aux spécificités de chaque art.

Licences : GNU FDL (avec droit de modification), Licence Art Libre, licence Creative Commons paternité partage à l’identique

J'arrête là par manque de temps, mais je ne suis pas sûr qu'appliquer les 4 libertés soit forcément pertinent.

De plus, le mot "libre" dans le cas des œuvres non fonctionnelles n'implique pas pour moi (mais j'y ai mis du temps) de jugement de valeur moral.

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